Les règles de courtoisie dans un port de plaisance permettent la bonne gestion des plaisanciers, surtout en saison. Appelée “étiquette navale”, cette réglementation provient à la fois d’un simple savoir-vivre et de la loi appliquée par l’autorité de la capitainerie. Les usagers doivent donc s’y soumettre et faire preuve de responsabilité lors de leur navigation et présence dans le port. Voici tout ce que vous devez savoir sur la réglementation des ports de plaisance.
La gestion des ports de plaisance
Les collectivités territoriales gèrent l’aménagement, l’entretien et la gestion des ports de plaisance. Elles choisissent le type de gestionnaire : exploitation en régie, concession à une association, CCI, société privée, etc. Le gestionnaire du port de plaisance a la responsabilité de maintenir les services du domaine public et l’entretien du port. Le gestionnaire du port peut compter sur les plaisanciers et la police portuaire pour organiser et veiller à la bonne utilisation des services du port.
Le conseil portuaire
Les ports de plaisance sont exploités par les communes. Mais chaque port dispose de son conseil portuaire. Il représente l’ensemble des usagers du port. Le conseil portuaire est régulièrement consulté pour la gestion du port (budget prévisionnel du port, conditions d’usage, aménagement et travaux, etc.) Pour faire partie de ce conseil portuaire, chaque plaisancier doit disposer d’un contrat ou d’un titre de location.
La police portuaire
La police portuaire est l’une des polices intervenant dans l’organisation du port de plaisance. Elle veille à la protection des installations et au respect du règlement intérieur. La police apporte la sécurité et réalise des actions de prévention pour veiller à la qualité de vie dans le port, surtout en haute saison. Dans le cas d’infractions, la police portuaire peut appliquer des sanctions administratives. Selon la gravité, les infractions peuvent mener à des amendes ou un passage à la Cour de cassation pour les plus gros délits.
Le respect du règlement intérieur du port de plaisance
Tous les usagers doivent prendre connaissance du règlement intérieur propre à leur port de plaisance. Ce dernier rappelle quelques règles et assure les bons rapports entre plaisanciers, pour conserver un environnement plaisant.
L’amarrage de votre bateau à quai ou dans les mouillages
L’occupation des places à quai ou dans les mouillages est réglementée par le gestionnaire du port de plaisance. Les plaisanciers doivent disposer d’un contrat de location ou être le propriétaire de la place à quai. Aussi, lors de votre arrivée dans le port de plaisance, vous n’avez pas le droit d’amarrer votre bateau à un emplacement vide ou sur une bouée vacante dans les mouillages. Renseignez-vous auprès du gestionnaire du port de plaisance s’il dispose de places libres.
La bonne exploitation des services du port de plaisance
Les plaisanciers sont invités à utiliser les sanitaires du port et non celles de vos navires. Le règlement intérieur du port de plaisance stipule l’interdiction de rejeter les eaux noires dans la zone portuaire. Les usagers doivent également utiliser les containers de poubelles mis à leur disposition. L’occupation d’une place à quai ne vous donne pas le droit de poser ou d’installer vos affaires personnelles sur le ponton face à votre navire.
Les nuisances sonores dans les ports de plaisance
Les plaisanciers ont le droit de recevoir et d’organiser des fêtes à bord de leur bateau. Néanmoins, le règlement intérieur mentionne un cadre précis pour éviter les débordements. La police portuaire peut intervenir dans le cas d’abus. Par prévention, vérifiez le règlement. Les nuisances sonores peuvent également provenir d’éléments mal attachés sur les navires. Les plaisanciers ont donc la responsabilité de procéder aux bons ajustements pour conserver un environnement calme et paisible.
Responsabilité des usagers : l’entretien des navires
Les usagers d’un port de plaisance ont la responsabilité de maintenir un cadre de vie de qualité. Il revient donc aux plaisanciers de procéder à l’entretien régulier de leur navire. Ils doivent également maintenir en bon état l’équipement public du port qui leur est alloué.
La circulation dans le port de plaisance
La navigation dans le port de plaisance est régulée par un code de bonne conduite. Si la signalisation à l’entrée du chenal est de la responsabilité du gestionnaire du port de plaisance, la navigation reste celle des plaisanciers. Chaque usager doit donc être prudent pour assurer la sécurité de chacun : vitesse limitée, distance de sécurité entre chaque navire, manoeuvres maîtrisées, etc.
Les plaisanciers aguerris répondent à un code de bonne conduite, appelée “l’étiquette navale”. Outre le respect des règles instaurées au sein du port de plaisance, les usagers doivent faire preuve de courtoisie entre eux. La vie en collectivité, est, au port comme à la ville, organisée autour d’un savoir-vivre respectueux de chacun.
